J’ai lu avec retard l’article du New England Journal of medecine (29 août, tome 369,9 p. 869-875) qui fait suite à une décision de la Cour Suprême américaine du 13 juin 2013.

L’histoire commence en 1990 par la découverte de gènes de susceptibilité au cancer du sein appelé BCRA1 puis BCRA2 et 3. Une société est créée (Myriad Genetics) qui brevète les gènes. Cette décision est immédiatement attaquée en Europe par l’Institut Curie et la fédération des centres de lutte contre le cancer (dont j’étais président) car la brevetabilité des gènes n’a jamais été acceptée en Europe.

L’enjeu est double : d’abord, il faut soutenir la recherche et protéger les découvertes, mais en même temps, il faut encourager la connaissance toujours plus large. Au final, les patients ne doivent pas être les otages d’un monopole du aux premiers découvreurs, mais au contraire, ils doivent pouvoir compter sur une recherche toujours plus ouverte. Alors ?

La Cour Suprême américaine a tranché de façon assez simple :

-          ce qui vient de la nature n’est pas brevetable (donc le DNA, les gènes)

-           ce qui est fabriqué par l’homme, que ce soit une technique ou un dérivé du produit naturel est brevetable.

Le combat n’est pas fini mais cette décision va dans le bon sens pour l’avenir.